Copyright

Editeur du Site :

CoolCulture.fr
Responsable éditorial : Philippe GWATTERIA
59 Bis rue du RP Christian Gilbert – 92600 Asnières sur Seine – France
Contact Email
Site Web : www.coolculture.fr

Propriété intellectuelle :

Tout le contenu du présent sur le site CoolCulture.fr, incluant, de façon non limitative, les graphismes, textes, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de l’éditeur du site, à l’exception des photographies, images, marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés ou auteurs, notamment les images accompagnant les dossiers ou communiqués de presse qui nous sont adressés.

Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de CoolCulture.fr. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des Contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.

Revendication de droit à la propriété intellectuelle

Nous prenons très au sérieux les revendications de droits de propriété intellectuelle de tiers. En particulier, nous répondrons aux avis de violation présumée du droit d’auteur qui sont conformes à la loi applicable. Si vous pensez que tout matériel accessible sur ou à partir de ce site (le «site Web») viole vos droits d’auteur, vous pouvez demander la suppression de ces documents (ou l’accès à ceux-ci) en soumettant une notification écrite à notre responsable éditorial désigné ci-dessus, en veillant à nous fournir les éléments suivants :.

  • Votre signature physique ou électronique.
  • L’identification de l’œuvre protégée par le droit d’auteur que vous estimez avoir été violée ou, si la revendication implique plusieurs œuvres sur le site Web, une liste représentative de ces œuvres.
  • Identification du matériel que vous estimez être en infraction de manière suffisamment précise pour nous permettre de localiser ce matériel.
  • Des informations adéquates par lesquelles nous pouvons vous contacter (y compris votre nom, votre adresse postale, votre numéro de téléphone et, le cas échéant, votre adresse e-mail).
  • Une déclaration selon laquelle vous croyez de bonne foi que l’utilisation du matériel protégé par le droit d’auteur n’est pas autorisée par le titulaire du droit d’auteur, son agent ou la loi.
  • Une déclaration indiquant que les informations contenues dans l’avis écrit sont exactes.
  • Une déclaration, sous peine de parjure, que vous êtes autorisé à agir au nom du titulaire du droit d’auteur.